Cap-Nature
Tarifs et Conditions
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TARIFS 2023
CONDITIONS GENERALES
CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous vous invitons à lire attentivement ces Conditions Générales dans la mesure où toute réservation implique que vous acceptiez sans réserve le présent document.
1. Conditions d’inscription :
Toute réservation téléphonique ou par e-mail ne sera définitive qu’après versement de la totalité du règlement ou des 50% d’acompte par virement bancaire où chèque bancaire envoyé 7 jours avant la date de la prestation.
(Chèque encaissé avant la fin de la prestation)
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Applicables à compter du 01.01.2023
Clause n° 1 : Objet et champ d'application
Les présentes conditions générales de vente (CGV) constituent le socle de la négociation commerciale et sont systématiquement adressées ou remises à chaque prestation pour lui permettre de passer commande.
Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société Cap-Nature et de son client dans le cadre de la vente des prestations suivantes :
- Réservations, locations étang ou de matériels pour la pêche ou de réception, ventes de matériel de pêche, appâts, poissons, de réception, de conseils techniques, sous-traitances.
Toute acceptation du devis/bon de commande en ce compris la clause « Je reconnais avoir pris connaissance et j'accepte les conditions générales de vente ci-annexées » implique l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.
Clause n° 2 : Prix
Vous êtes informés des conditions de ventes en consultant notre site ou à la suite de votre demande écrite. Les prix des prestations, marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. Par voie de conséquence, ils seront majorés du taux de TVA et des frais de transport applicables au jour de la commande.
La société Cap-Nature s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les marchandises commandées et/ou les prestations aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande.
Clause n° 3 : Rabais et ristournes
Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que la société Cap-Nature serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l'acheteur de certaines prestations.
Clause n° 4 : Escompte
Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.
Clause n° 5 : Modalités de paiement
Le règlement des commandes s'effectue :
Soit par chèque ;
Soit par Espèces ;
Soit par virement bancaire
Les règlements seront effectués aux conditions suivantes :
L’acompte n'est pas remboursable. Important ! Conformément au code du commerce, les acomptes versés pour les réservations nous engagent à vous réserver un séjour et un emplacement et vous engagent à payer l'intégralité de la réservation, même en cas d'annulation.
Frais d’annulation et Droit légal de rétractation :
S'agissant d'un contrat de prestation de services dont le simple commencement d'exécution offre au client un accès à l'ensemble des services de la SARL et implique que le contrat ait été pleinement exécuté, le client, afin de valider sa demande et pouvoir ainsi bénéficier immédiatement des services offerts par la SARL avant l’expiration du délai légal de rétractation, déclare renoncer à son droit de rétractation lors de la validation de son paiement.
Il en est de même pour une adhésion à l'année, pour une carte d'été, pour un droit de pêche de jour comme de nuit, pour une manifestation organisée par la SARL.
Toute annulation du fait du client, pour quelque cause que ce soit, indépendant ou non de sa volonté, entraîne des frais d’annulation selon la date à laquelle elle intervient :
- Plus de 30 jours avant la date : aucuns frais retenus.
- De 30 à 15 jours avant la date : 40% du prix
- De 15 à 1 jour : 50% du prix
Seule la date d’un courrier à réception avec AR ou d’un courriel confirmé sera considérée comme date de référence pour le calcul des frais d’annulation.
Le règlement sera encaissé, nous retournerons la différence par chèque.
Clause n° 6 : Retard de paiement
En cas de défaut de paiement total ou partiel des marchandises ou prestations réalisées ou livrées à l'échéance, l'acheteur doit verser à la société Cap-Nature une pénalité de retard égale à trois fois le taux de l'intérêt légal.
Le taux de l'intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises ou de la prestation.
À compter du 1er janvier 2015, le taux d'intérêt légal sera révisé tous les 6 mois (Ordonnance n°2014-947 du 20 août 2014).
Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due, et court à compter de la date d'échéance du prix sans qu'aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.
En sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement.
Articles 441-10 et D. 441-5 du code de commerce.
Clause n° 7 : Clause résolutoire
Si dans les quinze jours qui suivent la mise en œuvre de la clause "Retard de paiement", l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes restantes dues, la vente sera résolue de plein droit et pourra ouvrir droit à l'allocation de dommages et intérêts au profit de la société Cap-Nature.
Clause n° 8 : Clause de réserve de propriété
La société Cap-Nature conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. À ce titre, si l'acheteur fait l'objet d'un redressement ou d'une liquidation judiciaire, la société Cap-Nature se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, les marchandises vendues et restées impayées.
Clause n° 9 : Prestations
La Prestation est effectuée :
Soit par la remise directe de la prestation à l'acheteur ;
Soit par l'envoi d'un avis de mise à disposition au siège de la société à l'attention de l'acheteur ;
Soit par le dépôt de la prestation au lieu indiqué par l'acheteur sur le bon de commande.
Le délai de prestation indiqué lors de l'enregistrement de la commande n'est donné qu'à titre indicatif et n'est aucunement garanti.
Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la prestation ne pourra pas donner lieu au profit de l'acheteur à :
L’allocation de dommages et intérêts ;
L’annulation de la commande de prestation.
Le risque de la prestation est supporté en totalité par l'acheteur.
En cas de prestations manquantes , l'acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de commande à réception desdites prestations. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR adressé à la société.
Clause n° 10 : Force majeure
La responsabilité de la société Cap-Nature ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil.
Clause n° 11 : Tribunal compétent
Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.
À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce Nancy.
Clause n°12 : Sécurités :
Le représentant légal de l’enfant inscrit pour une prestation nous certifie sur l’honneur que celui-ci est apte à participer aux activités de pêche, qu’il sait nager (si cela n’est pas le cas, il est impératif de nous le préciser) et est titulaire d’une assurance responsabilité civile.
Le ou les mineurs doivent être accompagnés d'un adulte qui sera présent pendant la durée du droit de pêche.
En cas d’accident, le représentant légal autorise l’accompagnateur de pêche, à prendre toute décision appropriée, avec ou sans lui, pour assurer la sûreté et la santé du mineur : appel des pompiers, du SAMU, transfert à l’hôpital, etc.
Clause n°13 ; Droit à l’image :
Pour toutes les prestations, chaque personne ou son représentant légal, autorise la S.A.R.L Cap-Nature à utiliser son image sur des photographies et / ou un support vidéo et /ou un support multimédia et /ou internet, pour ses services de communication dans le cadre de manifestations, de sa promotion, de son site internet ou de la page Facebook.
Ces documents pourront être exploités, tout ou en partie, ensemble ou séparément, sans limitation temporelle par le responsable de la société.
Toute contestation doit être écrite sur support papier par lettre avec AR et communiqué avant la prestation.
Clause n°14 : Obligation générale d'information précontractuelle :
La Société Cap-Nature se réserve également le droit d’arrêter de proposer le Service ou la prestation.
En sollicitant une prestation, le client accepte alors le traitement de ses données personnelles à des fins de gestion des Abonnements et de fourniture des services de la société. Article .111-1 Modifié par LOI n°2014-344 du 17 mars 2014 - art. 6 (V)
Clause n°15 : Divisibilité :
Si l’une quelconque stipulations des présentes Conditions générales de vente ou du Contrat est invalidée par une autorité compétente, ou déclarée illégale ou inexécutable dans une certaine mesure, ladite stipulation sera, dans ce cas de figure, supprimée des stipulations restantes qui continueront d’être valides au sens le plus large autorisé par la loi.
Dans le cas contraire, vous acceptez que la clause soit rectifiée et interprétée de telle façon qu'elle se rapproche du sens original de la clause/l’alinéa conformément à la loi applicable.
Clause n °16 Litiges et loi applicable :
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français.
Le client reconnaît que la Société n'est pas responsable des prestations offertes par ses partenaires. Le client accepte de régler tous les litiges qu'il serait susceptible de rencontrer concernant les produits et/ou services proposés et fournis par des partenaires de la Société directement avec les partenaires, et sans impliquer la Société Cap-Nature.
En ce qui concerne les litiges entre la Société et le client par rapport à la prestation, le client est invité à tenter de résoudre le litige à l’amiable avant de saisir les juridictions judiciaires, en prenant le plus rapidement possible contact avec le gérant à l’adresse mail suivante : [email protected], ou par courrier à l’adresse postale suivante : SARL Cap-Nature 50 rue de Nancy 54630 Flavigny sur Moselle.
Intégralité de l’accord :
Les présentes Conditions générales de vente et tout document auquel elles renvoient explicitement constituent l’intégralité de l’accord entre le client et la Société s’agissant de l’objet de la prestation.
L'adhérent consent a valider l'ensemble les conditions ci-dessus sur la fiche "adhésion" qu'il a signée.
Fait à Flavigny sur Moselle, le 30 décembre 2022
Formulaire pour devis ( Locations )
Informations pour comité d'entreprise
Dans le cadre du développement de nos prestations, notre travail est orienté sur deux champs d’activité distincte en lien direct avec le tourisme vert.
Le guidage pêche : cela consiste à proposer différente prestation à un public d’adulte et d’enfants, pour de l’initiation, du perfectionnement ou de spécialisation aux pratiques de différente technique de pêche en eau douce.
Il est destiné aux particuliers, aux entreprises, aux C.E et aux collectivités.
Dans un accompagnement de guidage, le client peut non seulement découvrir la spécificité d’une technique de pêche, mais également par les explications qui lui sont fournies s’il le désire, découvrir certaine caractéristique environnementale à l’endroit ou il pratique cette activité (la faune et de la flore qu’elle soit aquatique ou terrestre.)
Par ailleurs, il pourra bénéficier de précieux conseils sur les montages à utiliser, et pour certain les réaliser, il apprendra comment remettre en pratique ces nouveaux acquis.
La principale philosophie développée pendant ces séances est le respect de la nature et le principe d’écho citoyenneté.
La pêche est réalisée sur nos plans d’eau situés sur la commune de Crévéchamps.
Pour compléter nos prestations envers nos clients, nous proposons des solutions d’hébergements, de restaurations ou d’activités exercées localement comme : Du cheval, des manifestations, des expositions, etc..
Notre réseau, est basé essentiellement dans le sud du département avec des tarifs préférentiels.
Le conseil en aménagement pour les milieux aquatique :
Ce travail, est le deuxième volet de notre activité, il consiste à une mise en valeur de tout type de milieu aquatique, qu’ils soient, gravières, étangs, lac, rivières, ruisseaux, mares…
Cette mise en valeur peut être réalisée pour une réhabilitation, une amélioration, un entretien, une valorisation et dans certain cas pour une création.
Il concerne l’étude de différents paramètres que constitue le site aussi bien aquatique que terrestre.
L’équilibre biologique est systématiquement recherché dans chaque étude en fonction de l’environnement et des objectifs voulus.
Cette prestation s’adresse pour les particuliers et les collectivités.
Par ailleurs, nous proposons une prestation de gérance, qui prend en compte l'entretien de votre bien, mais aussi le développement de celui-ci. Dans cette formule, nous contractualisons l'aspect administratif avec.
Droit de pêche inclus dans la prestation
PROPOSITION - DEVIS
PÊCHE A LA TRUITE journée en week-end sur le Tronc du chêne
La prestation pêche comprend : pour le week-end
- Le droit de pêche : réservation totale du plan d’eau, permis de pêche non obligatoire
- Pêche non-stop de 8 heures à 19 heures
- Possibilité de dormir au bord de l’eau la veille : places limitées, réservation obligatoire
(7 Tentes maxi) uniquement pour les nuits du week-end
Prestation annexe:
- un accompagnement du guide peut être assuré lors de la séance de pêche (conseils, assistance technique)
- Le prêt du matériel : Une canne avec ou sans moulinet, bourriches. Le nombre de matériels est limité, seules les personnes
- Repas pour tous (sur une base de 15 €/personne)
- Barbecues à disposition (prévoir grilles et charbon de bois)
- Marabouts 6 x 3 m pour le week-end
- Mise à disposition du droit de pêche d’une semaine pour les personnes ayant une autorisation, en accord avec le C.E (en fonction de la prestation retenue)
PRIX:
Entre 51 personnes et + :
Nous consulter pour un devis adapté à vos besoins
Entre 40 à 50 personnes :
Location du plan d’eau partiel ou total : pour les deux jours.
300 kg de truite arc-en-ciel (avec gros sujets de 1 kg et +) (Possibilité d’empoissonnement inférieur ou supplémentaire, m’informer S.V.P).
Location de groupe électrogène et marabouts, matériel de pêche et appâts, possible
À partir de ** 1680 € TTC **,
Entre 20 à 30 personnes :
Location du plan d’eau partiel ou total : pour 1 jour.
Location de groupe électrogène et marabouts, matériel de pêche et appâts, possible
À partir de ** 1295 € TTC **
** = en fonction des options choisies
Repas : sur demande
Différentes Options : Tarifs en fonction des options retenues.
Tables, chaises, bancs, groupe électrogène, lampes, rallonges, frigos, percolateur, tonnelles, toilettes,
Toute pêche sur l'étang du Tronc du Chêne
Tarifs en fonction du nombre de personnes (à partir de 15 personnes) et du type de pêche, possibilité de location entière ou partielle. Barbecue mis à disposition, emplacements réservés, prêt de matériel de pêche
Conditions : Prestation uniquement sur réservation écrite, devis valable sous conditions. À partir de 15 personnes, devis sur demande.
Contacts : 06.82.96.22.59
Location du TRONC DU CHÊNE, devis sur demande et en fonction des dates proposées.
Prestations avec options ou sans options
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Rdv pour comité d'entreprise
Truites Arc en ciel de 300gr à 2 kg
